« Une extrême gravité ». C’est par ces mots que le tribunal correctionnel du Havre (76) a décrit l’horreur survenue ces derniers mois en Seine-Maritime sur une quinzaine d’équidés.
Étiquette : justice
DIX TIGRES SAUVÉS D’UN CAMION: À LA COUR D’APPEL D’AMIENS, NOUS FAISONS FACE AU DRESSEUR CONDAMNÉ
L’homme, qui détenait ces animaux dans un camion dont ils ne sortaient presque jamais, a été condamné en 2022. Un jugement historique dont il a interjeté appel. Lundi 6 octobre, à 13h30, nous serons présents à la cour d’appel d’Amiens pour défendre une nouvelle fois ceux qu’il a maltraités.
En Guadeloupe, la justice sanctionne le prélèvement illégal d’abeilles sauvages protégées
Les amendes s’élèvent à 9 000 euros au total, assorties de la publication du jugement sur les réseaux sociaux.
Chasse en Guadeloupe et à Saint-Martin : la justice suspend l’arrêté préfectoral
Le Tribunal a reconnu l’incompétence du préfet pour fixer lui-même les dates de chasse des oiseaux d’eau et des oiseaux de passage, compétence qui relève exclusivement du ministre de l’Écologie, chargé de la chasse.
Normandie : Des chevaux massacrés et mutilés… Le suspect de cette boucherie face à la justice
Quinze chevaux mutilés, dont cinq sont morts des suites de leurs blessures. Certains ont eu les yeux crevés, d’autres ont été lacérés, frappés, et l’un d’eux a même été éventré
Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages dans les tribunaux
Mais un pan important de ce travail se déroule aussi dans les tribunaux, où des avocats poursuivent en justice ceux qui sont pris en flagrant délit de capture d’animaux sauvages et de leur commerce.
Une convention partenariale pour renforcer la lutte contre la maltraitance animale
Le procureur général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence signera le 24 septembre prochain au nom de la CLUMA une convention avec la présidente de la confédération nationale défense de l’animal (CNDA) afin d’optimiser le traitement des signalements et plaintes concernant les faits de maltraitance animale et de favoriser le placement des animaux en étant victimes.
Griffes de léopard, pieds d’éléphant transformés en tabouret : le chasseur condamné pour ses « trophées »issus d’espèces protégées
C’est une découverte fortuite réalisée par les enquêteurs dans un domaine de chasse de la Marne. Venus pour des anomalies de fonctionnement, ils découvrent de nombreux “trophées” issus d’espèces protégées
Communique Crac Europe
À la suite de la plainte déposée le 4 septembre auprès du tribunal judiciaire de Béthune, le CRAC Europe annonce que l’organisateur présumé des combats de coqs « clandestins » de Norrent-Fontes (Pas-de-Calais) est désormais poursuivi.
CAPTURE D’OISEAUX À LA GLU, DÉTENTION ET RELÂCHER ILLÉGAUX D’ANIMAUX SAUVAGES… DEUX HOMMES DEVANT LA JUSTICE
En plus d’avoir maintenu en captivité ces animaux, dont plusieurs ont été saisis dans un état préoccupant, ils sont accusés d’avoir procédé à des captures dans la nature, notamment à l’aide de gluaux, ou encore d’avoir relâché des individus d’espèces exotiques envahissantes.