Cet arrêté accompagne la révision du protocole « ours à problème » élaboré en 1992, à la suite du comportement inhabituel d’un ours.
Étiquette : arrêté
Des dizaines de milliers de personnes signent une pétition pour sauver une chienne de l’euthanasie à Roanne
Le 31 décembre, à 17 heures, un peu plus de 24.000 personnes ont déjà signé une pétition pour sauver Tokyo. Cette chienne de quatre ans est visée par un arrêté du maire de Roanne, Yves Nicolin.
Vente de chiens et de chats : l’État cède à la pression des animaleries
La Fondation 30 Millions d’Amis dénonce une remise en cause inquiétante de cette disposition en vigueur depuis le 1er janvier 2024 et demande à nouveau à la ministre Annie Genevard d’appliquer la législation.
ONE VOICE DEMANDE L’ABROGATION D’UN ARRÊTÉ DE LA MAIRIE DE SONGEONS INTERDISANT DE NOURRIR LES CHATS ERRANTS.
Nous avons écrit à Monsieur le Maire de Songeons pour lui faire part de notre indignation et lui rappeler ses responsabilités en matière d’errance animale sur le territoire de sa commune.
Loup moins protégé : le projet d’arrêté massivement décrié
Certaines associations de protection des animaux, comme l’Aspas et Ferus, avaient d’ailleurs appelé à s’opposer à ce projet de décret, pour protéger le loup.
Vente en ligne d’animaux par les animaleries : la position du gouvernement est contraire à la loi !
Un an après l’entrée en vigueur de l’interdiction de vente de chiens et de chats dans les animaleries, l’interprétation de cette disposition législative continue d’alimenter les débats, notamment le volet « vente en ligne ».
Un arrêté impose des fermetures de pêche en Méditerranée
Le texte met en place :
une fermeture de la zone des isobathes 100 à 500 mètres pendant six semaines consécutives entre mai et septembre ;
une fermeture complète du Golfe du Lion pendant quatre semaines consécutives entre mai et octobre.
NOUVEAU RECOURS DE ANIMAL CROSS, AVES ET ONE VOICE CONTRE UN ÉNIÈME ARRÊTÉ MINISTÉRIEL OUVERTEMENT ANTI-LOUPS
Les détracteurs de ces canidés ne sont donc jamais rassasiés. Contre ce texte plus que permissif et flou au possible, nous venons de déposer, avec Animal Cross et AVES, un recours devant le Conseil d’État pour demander son annulation.
Projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques
La version du projet d’arrêté ministériel prenant en compte les modifications à la suite de ces consultations est celle soumise à la consultation du public.
Grâce à notre mobilisation, aucun animal ne sera tué ni décapité pour divertir les spectateurs du festival de Lesmont cet été
Malgré une majorité de votes en faveur de son maintien, c’est finalement la mairie qui a eu le dernier mot le 31 mars, en prenant un arrêté interdisant « la tradition du « cou de l’oie » avec le cadavre d’un animal. »